1. Nature du Portail et Objet Non Commercial
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2. Propriété Intellectuelle et Droit des Archives
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3. Responsabilité et Exactitude des Informations
L'IHS CGT 27 s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude des notices historiques et des dates publiées. Toutefois, l'association ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles omissions ou inexactitudes involontaires.
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